Mentions légales

Energie solution

MENTIONS LÉGALES

Le site www.energie-solution.fr est édité par :

Société : ENERGIE-SOLUTION

Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique (SASU) Numéro SIREN : 919931105 Numéro SIRET (siège) : 91993110500010 Numéro TVA Intracommunautaire : FR58919931105 Numéro RCS : Evry B 919 931 105 Adresse : 9 AV DU BOIS CHAPET, 91540 MENNECY

Vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@energie-solution.fr.

L’hébergement du site www.energie-solution.fr est assuré par O2switch, dont le siège social est situé à Clermont-Ferrand, France.

CONDITIONS D’UTILISATION

  1. Acceptation des Conditions d’Utilisation : En accédant et en naviguant sur le site www.energie-solution.fr, vous acceptez les présentes conditions d’utilisation.

  2. Propriété Intellectuelle : L’ensemble des contenus présents sur le site www.energie-solution.fr est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction est interdite sans l’autorisation de l’éditeur.

  3. Responsabilité : ENERGIE-SOLUTION ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de son site web ou d’autres sites qui lui sont liés.

  4. Modification des conditions : ENERGIE-SOLUTION se réserve le droit de modifier ou de compléter les présentes conditions à tout moment et sans préavis.